Comment protéger son manuscrit ?

Si l’écriture est du domaine de l’imaginaire, de la fiction et donc du rêve, je vais vous faire un peu redescendre de votre petit nuage pour aborder un sujet vaste, brûlant et bien souvent galvaudé. La protection des écrits n’est pas une mince affaire et le code la propriété intellectuelle, un abîme où beaucoup d’auteurs se sont perdus.

■ Définitions générales

- Les droits d’auteur : C’est l’ensemble des droits sur une œuvre de l’esprit, tant moraux (droits de divulgation, de retrait, de repentir, de paternité et de respect de l’œuvre) que patrimoniaux (droits de reproduction et de représentation) attachés à la personne physique, parfois morale, créatrice de l’œuvre en question.

- Durée des droits d’auteur : Elle est valide pour toute votre vie et pour vos ayants-droit, jusqu’à soixante-dix ans après votre décès. L’œuvre tombe ensuite dans le domaine public.

- Incidence du contrat d’édition : Si vous signez un contrat à compte d’éditeur, vous cédez tout ou partie de ces droits à l’éditeur, à charge pour lui de remplir ses engagements vis-à-vis de l’œuvre, entre autres, sa publication, sa diffusion, etc. et vous donnant droit à rémunération par un pourcentage fixé contractuellement en échange de cette cession.

Si vous êtes auteur auto-édité, vous conservez vos droits mais vous devez avoir un statut social et fiscal d’entreprise pour diffuser vos œuvres (Ne confondez pas la personne morale de l’éditeur et la personne physique de l’auteur).

- Le plagiat : Recopier et s’approprier une œuvre de l’esprit s’appelle un plagiat et représente la violation des droits énumérés ci-dessus. Attention ! Le droit de la protection intellectuelle ne concerne que l’œuvre achevée et non l’idée ou le thème abordé. Vous pouvez écrire une biographie du général de Gaulle, par exemple, sans aucune crainte, tant que vous ne recopiez aucun des biographes qui en ont écrite une avant vous et dont les dizaines d’ouvrages sont toujours protégés par la loi.

■ Quelles sont les erreurs généralement commises par les auteurs débutants.

Maintenant que vous savez de quoi nous parlons, il est temps de répertorier quelques erreurs commises par les auteurs débutants.

- Les réseaux sociaux : Si vous suivez le même chemin que j’ai emprunté, vous serez tenté de produire vos textes sur votre mur Facebook ou sur des groupes, plus ou moins littéraires. Ne soyez pas surpris si après quelque temps, vous retrouvez vos textes éparpillés sur la toile, mais sans votre signature, voire pire, avec la signature d’un inconnu. Ne criez pas au scandale, vous avez fait votre première bêtise et la sanction est immédiate. Votre texte ne vous appartient plus, même en écrivant tous droits réservés sous votre nom.

- Le blog personnel : Idem que ci-dessus, ne vous croyez pas à l’abri derrière un blog privé. Si vous diffusez un texte, il y a de fortes chances pour qu’il soit pillé.

- La diffusion partielle ou totale d’une œuvre pour laquelle vous avez signé un contrat : Ne riez pas, il y a eu des précédents. Sous le coup de l’émotion et rempli de joie, après avoir signé votre contrat, vous publiez tout ou partie de votre récit. N’oubliez pas qu’internet est assimilé au domaine public et donc, non protégé. Vous risquez la rupture du contrat d’édition et au pire, des problèmes judiciaires avec votre maison d’édition.

■ Premiers conseils pour éviter ces désagréments inutiles

Attention ! Ceci ne concerne que les auteurs ayant pour but de se faire publier à compte d’éditeur. Si l’écriture est un loisir, faites comme bon vous semble.

- Ne publiez jamais vos œuvres sur internet et encore moins vos synopsis. Inutile de donner des idées aux plagiaires qui s’empresseront d’écrire le manuscrit à votre place.

- Ne diffusez rien via les réseaux sociaux.

- Sur Facebook, bannissez les articles, ne laissez rien traîner.

- En attendant d’être édité, protégez absolument vos textes.

- Quand vous confiez votre manuscrit à un lecteur pour obtenir son avis, faites-le uniquement par message privé, avec des amis de confiance, insistez bien sur sa non-diffusion et votre refus catégorique de voir votre document se promener chez les uns et les autres.

■ Quel est le moyen de protéger son œuvre ?

Il n’en existe qu’un seul et cela s’appelle faire preuve de l’antériorité de l’œuvre. Le droit d’antériorité est tout simplement le fait irréfutable que vous possédez le droit de paternité d’une œuvre et ce, à une date antérieure au plagiat dont vous êtes victime. Cette notion fondamentale du droit de la propriété intellectuelle sera votre seule protection si vous souhaitez plaider devant un tribunal. Sans cette preuve, même si vous êtes réellement l’auteur du texte en question, ce sera votre plagiaire qui obtiendra tous les droits d’auteur inhérents et vous aurez de fortes chances d’être purement et simplement débouté.

■ La lettre recommandée comme preuve ?

C’est le moyen conseillé qui court à peu près partout sur internet pour protéger une œuvre littéraire. Eh bien, je dis non, car outre le fait qu’une lettre recommandée est librement acceptée ou refusée par un magistrat, le fait qu’elle soit close ne prouve absolument rien. Je vous rappelle que la validité d’une lettre recommandée est assujettie au fait que le document officiel postal doit être collé sur le document en question et non sur une enveloppe. L’enveloppe, aussi cachetée et envoyée en recommandé soit-elle, n’est qu’une preuve quasi-certaine d’antériorité devant les tribunaux. Si un texte poétique ne posera aucun souci, comment faire pour un manuscrit de plusieurs centaines de pages ?

Certes, la réponse juridique existe mais elle est très onéreuse. Il suffit de faire sceller l’enveloppe par un huissier de justice et de déposer l’ensemble entre ses mains. Dès cet instant, vous ne courrez plus aucun risque, sauf votre compte en banque si vous êtes très productif et répétez souvent l’opération.

■ Si le texte est accepté par un éditeur, faut-il encore le protéger ?

Si vous avez un contrat à compte d’éditeur, vous serez protégé par votre maison d’édition dès qu’elle aura entre ses mains le contrat signé et qu’elle aura déposé l’I.S.B.N. (International Standard Book Number) auprès de l’A.F.N.I.L. puis effectué le dépôt légal à la B.N.F.. Vous n’avez plus de soucis à vous faire.

■ Avant une éventuelle édition, comment se protéger ?

Nous l’avons vu auparavant, il est impératif de déposer son œuvre quelque part pour authentifier une date d’antériorité. Et plusieurs pistes s’ouvrent à vous, en fonction de votre pouvoir financier et de votre production littéraire.

1°) Vous avez des moyens financiers solides et/ou vous écrivez peu

Je vous ai cité l’huissier et c’est un excellent moyen. Vous avez aussi la Société des Gens De Lettres ou SGDL dont le sérieux n’est plus à démontrer. Mais il vous en coûtera 45 € par dépôt et pour une durée de quatre ans. Vous devrez payer cette somme forfaitaire à chaque texte que vous voudrez déposer.

■ SGDL : http://www.sgdl.org/

■ SGDL - Comment déposer son œuvre : http://www.sgdl.org/sgdl/2013-05-13-12-28-47/la-protection-des-oeuvres/depot-classique

2°) Vous avez peu de moyens financiers et/ou une production très prolifique

Ce fut mon cas et j’étais bien ennuyé. J’ai donc trouvé une solution alternative qui m’a beaucoup arrangé, une société canadienne sur internet, CopyrightDepot.com. Pour une somme modique, c’est-à-dire 10 euros, vous pouvez envoyer vos fichiers via internet et ils seront donc déposés, date de serveur à l’appui, avec à la clé, une protection dans 164 pays. Pour en savoir plus, n’hésitez pas à vous rendre sur le site ou à les contacter, ils sont très sympathiques.

■ Site web : http://www.copyrightdepot.com/

■ FAQ et explications : http://www.copyrightdepot.com/faq.htm

■ Et contre le piratage, que faire ?

Je suis navré mais sur le chapitre du piratage, je n’ai malheureusement aucune réponse probante ni conseils à vous donner. Les œuvres numériques, avec ou sans DRM (Digital Rights Management) sont quasiment toutes pillées. Pour ma part, moins d’une journée après leur sortie, mes nouvelles érotiques par exemple se retrouvent sur des plates-formes de téléchargement gratuit ! Pourtant la plupart de ces nouvelles coûtent moins d’un euro ! C’est affligeant et il est inutile de vous dire ma consternation quand je tombe sur ces piratages éhontés.

Bien sûr, ces gros malins argumentent leur piratage en vous disant qu’ils vous font de la pub, que cela ne fait pas tant de mal et que sais-je encore ?! Quand un site ferme, il s’en ouvre une dizaine ailleurs, voire le même sous le même nom et sur des serveurs identiques. À désespérer complètement !

Je pense que la responsabilité des hébergeurs est amplement démontrée mais voilà, la législation sur les droits d’auteur n’est pas identique selon les pays, et même absente pour certains d’entre eux.

Alors que faire ? Je finis par penser que le piratage est bien un modèle français avec des gens sans aucune moralité qui préfèrent piller un livre plutôt que débourser quatre-vingt-dix neuf centimes. Je suis donc devenu philosophe et même si je garde un œil sur eux, je ne peux que souscrire au fatalisme général devant l’impuissance judiciaire.

Enfin, quand vous savez que les plus gros sites de pirates sont hébergés à l’étranger et hors de portée de notre justice, vous aurez compris l’essentiel du problème.

Certes, il reste l’HADOPI (Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet) et leur protection illusoire. Pour les saisir, vous ne pourrez le faire que par courrier et c’est tout de même dommage, alors qu’ils sont supposés nous protéger sur internet, qu’ils n’aient ni email, ni formulaire et aucun moyen en ligne pour les saisir. Vous trouverez l’adresse sur le site si, toutefois vous voulez tenter votre chance et les alerter en envoyant une lettre.

■ HADOPI : http://www.hadopi.fr/

■ Conclusion

Avec un peu de bon sens, vous éviterez la plupart des ennuis. La principale vigilance que vous devez conserver demeure à l’égard des réseaux sociaux, véritables viviers à textes mis en libre-service pour pilleurs de tous poils, jamais poursuivis et encore moins punis. Protégez vos textes et enfin, trouvez rapidement un éditeur pour vous faire publier.

La règle d’or à conserver en tête est qu’il ne faut pas diffuser vos textes sur internet, même partiellement, quel que soit le support ou l’endroit. Si vous voulez être auteur, réservez vos écrits aux éditeurs à qui vous enverrez vos manuscrits. Et c’est seulement ainsi que vous atteindrez le risque zéro !

Quant au piratage, armez-vous tout de suite. Comme nous tous, vous y passerez, un jour ou l’autre.

Très belle journée !

Amitiés littéraires.